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nos domaines d'expertise

Droit Commercial

Les contrats sont au cœur de toute relation commerciale, professionnelle ou patrimoniale. Ils définissent les droits et obligations des parties, sécurisent les échanges et préviennent les litiges. Dans un environnement juridique et économique en constante évolution, la rédaction, la négociation et la gestion des contrats requièrent une expertise juridique pointue afin de protéger les intérêts des clients et de sécuriser leurs opérations.

Nous veillons à ce que chaque document soit clair, équilibré et conforme aux exigences légales et réglementaires applicables, tout en reflétant les objectifs stratégiques et commerciaux des clients.

Notre approche

Nous veillons à ce que chaque document soit clair, équilibré et conforme aux exigences légales et réglementaires applicables, tout en reflétant les objectifs stratégiques et commerciaux des clients.

Au-delà de la rédaction et de la négociation, le cabinet conseille sur la prévention des risques contractuels et sur les mécanismes de sécurisation des engagements. A cet effet, nous pouvons auditer vos contrats afin de déterminer les risques existants. Nous savons également défendre l’intérêt de nos clients en cas de contentieux.

Outre l’assistance en cas de contentieux, nos principales prestations portent sur la négociation et la rédaction de :

  • Contrats informatique (licence, maintenance, intégration, développement)
  • Contrats de prestation de service
  • Contrats de partenariat
  • Contrats de sous-traitance
  • Contrat d’apporteur d’affaire
  • Cession de fonds de commerce
  • Contrat de distribution
  • Contrat de franchise
  • Contrat de location gérance
  • Contrat de partenariat
  • Sûretés (nantissement,…)
  • Baux commerciaux
  • Cession ou acquisition de fonds de commerce
  • Accords de confidentialité

Au service de la réussite de votre vision stratégique, nous vous accompagnons à tous les stades de vos projets, que ce soit dans leur structuration, leur mise en œuvre ou leur développement. Alliant une approche opérationnelle et des solutions optimisées, nos prestations concilient sécurité juridique et performance.

Afin de vous assister le mieux possible et sur le long terme dans la réalisation de vos objectifs de croissance et de création de valeurs, nous mettons tout en œuvre pour comprendre de manière approfondie votre métier, les réalités du terrain et les problématiques opérationnelles auxquelles vous êtes confrontés. C’est à partir de ce diagnostic que nous déployons un dispositif juridique sur mesure avec des recommandations précises et efficientes à même de protéger et pérenniser votre activité et en favoriser la croissance.  C’est ainsi, nous nous positionnons comme un business partner qui transforme les défis et les contraintes en nouvelles opportunités de création de valeur.

Notre expérience à l’international de gestion de projets d’envergures, nous permet également de vous accompagner de manière pragmatique dans vos activités et d’assurer un suivi complet de vos besoins et une gestion de vos partenaires.

Nous sommes également à vos côtés en cas de contentieux. Dans ce cadre, nous analysons les situations au cas par cas afin de déterminer la meilleure stratégie à adopter, en ne recommandant pas systématiquement le recours aux tribunaux mais en favorisant, lorsque cela est opportun, le recours aux modes alternatifs de règlement des litiges.

Dans un environnement particulièrement complexe et en constante évolution, nous nous distinguons comme un acteur de référence, capable de constituer, à très bref délai, les équipes les plus adaptées pour s’ajuster avec adresse à vos exigences et assurer avec diligence l’exécution de vos projets.