IP / IT
Nouvelles technologies, droit des marques et protection des données personnelles
Notre approche
En matière de propriété intellectuelle et industrielle, notre approche combine expertise juridique, stratégie et pragmatisme. Nous accompagnons nos clients dans la protection, la valorisation et la défense de leurs créations et innovations, qu’il s’agisse de marques, brevets, dessins et modèles ou droits d’auteur.
Chaque dossier fait l’objet d’une analyse approfondie afin d’anticiper les risques de contrefaçon ou de litiges et de sécuriser les droits immatériels. Nous privilégions une intervention proactive, qu’il s’agisse de conseils préventifs, de négociations contractuelles ou de contentieux, afin d’optimiser la valeur des actifs de nos clients et de garantir leur exploitation en toute sécurité.
Outre l’assistance en cas de contentieux, nos principales prestations portent sur la négotiation et la rédaction de :
- Conditions générales de vente ou d’utilisation
- Contrat de prestations de service
- Contrat de licence
- Contrat de développement
- Contrat d’intégration
- Contrat de maintenance
Nous accompagnons également nos clients dans le cadre de la protection de leurs marques.
- Recherche d’antériorités de marques
- Dépôt, renouvellement, mise à jour de marques nationales, de l’Union européenne et internationales
- Audit de portefeuille de droit
- Contrat de cession ou de licence de marques
En matière de protection des données personnelles, nous assistons nos clients dans le cadre de leurs audits et mise en conformité mais également de négociation et de rédaction de clauses ou contrats portant sur les données personnelles.
- Audit
- Mise en conformité RGPD
- Rédaction de politiques de données personnelles
- Rédaction de clauses de données personnelles
Au service de la réussite de votre vision stratégique, nous vous accompagnons à tous les stades de vos projets, que ce soit dans leur structuration, leur mise en œuvre ou leur développement. Alliant une approche opérationnelle et des solutions optimisées, nos prestations concilient sécurité juridique et performance.
Afin de vous assister le mieux possible et sur le long terme dans la réalisation de vos objectifs de croissance et de création de valeurs, nous mettons tout en œuvre pour comprendre de manière approfondie votre métier, les réalités du terrain et les problématiques opérationnelles auxquelles vous êtes confrontés. C’est à partir de ce diagnostic que nous déployons un dispositif juridique sur mesure avec des recommandations précises et efficientes à même de protéger et pérenniser votre activité et en favoriser la croissance. C’est ainsi, nous nous positionnons comme un business partner qui transforme les défis et les contraintes en nouvelles opportunités de création de valeur.
Notre expérience à l’international de gestion de projets d’envergures, nous permet également de vous accompagner de manière pragmatique dans vos activités et d’assurer un suivi complet de vos besoins et une gestion de vos partenaires.
Nous sommes également à vos côtés en cas de contentieux. Dans ce cadre, nous analysons les situations au cas par cas afin de déterminer la meilleure stratégie à adopter, en ne recommandant pas systématiquement le recours aux tribunaux mais en favorisant, lorsque cela est opportun, le recours aux modes alternatifs de règlement des litiges.
Dans un environnement particulièrement complexe et en constante évolution, nous nous distinguons comme un acteur de référence, capable de constituer, à très bref délai, les équipes les plus adaptées pour s’ajuster avec adresse à vos exigences et assurer avec diligence l’exécution de vos projets.